Carabine anglaise

[size=45]je viens de reccuperer cette carabine B.S.A supersport five 22 made in england. Apparemment le modèle précédent aurai servi au ecoles militaires. Il lui manque la culasse( ca ce trouve apparemment ), le grand pere de ma femme lavait planquée et pour le moment pas remis la main dessus C'est une 5 coup.[/size]
[size=38]Pourriez vous me donner une estimations et éventuellement plus de détails sur ca qualité ? Un armurier doit me nourrir le bois et me traiter le canon!! Que dois je faire pour etre dans les clous?[/size]


[size=45]Merci a vous[/size]

bonjour, c'est une 1 coup ou avec chargement tubulaire ?

Bonjour voici7

Bonjour,

Pour être dans les clous, il faut que vous la déposiez immédiatement à l'armurier qui la gardera dans son coffre, en attendant que vous ayez votre licence de tir sportif (environ 150€/an).
Sans cette licence, impossible pour vous de la garder. L'arme sera ensuite déclarée en catégorie C, vous pourrez la garder à vie. (ou tant qu'un décrêt européen ne vous l'impose )

A bin sympa le cadeau !!! Je ne vais garder ca !
C'est une bonne carabine sinon ?
Si je dois men débarrasser la seule solution est de la donner a un armurier enfaite ?

Adrien50110 a écrit:

A bin sympa le cadeau !!! Je ne vais garder ca !
C'est une bonne carabine sinon ?
Si je dois men débarrasser la seule solution est de la donner a un armurier enfaite ?

Salut

En premier , Attention, il ce peut quelle soit enregistré dans Aggripa c'est arrivé avec une vieille 22 de mon pére pourtant acheter a l'époque en vente libre.

Si tu ne veut pas la garder

Surtout ne la vends pas en dessous de table, depuis aujourd'hui c'est un délit !

Vente a un armurier (pour une 22 il va te donner rien)ou voir si il veut la prendre en dépôt vente
Destruction (tu vas payé)
Cession a l'état (gratuit) dans ce cas tu vas a la Gendarmerie ou Commissariat et tu fait enregistré la cession de l'arme (demande bien un justificatif) et tu leur laisse.

Si tu veut la garder

Extrait du texte (le reste sur le lien en dessous du texte)

Héritage ou découverte armes de catégorie C ou D1

- Par contre, l’art. R312-55 du Code de la Sécurité Intérieure est très restrictif : Ce texte ne s’adresse qu’aux " Personnes en possession d’une arme ou d’un élément d’arme de la catégorie C ou du 1° de la catégorie D qui lui est dévolu par voie successorale." donc pas à celles qui on trouvé l’arme.
A moins que cette arme ait été trouvée dans le grenier d’une maison dont on a hérité.
Dans ce cas, il faut donc déposer un formulaire CERFA sur lequel on indique dans la case en haut à droite (vendeur ou cédant) l’origine de la dévolution successorale. Il faut accompagner la déclaration d’un certain nombre de documents.


Documents à déposer avec le CERFA : une copie d’une pièce d’identité et une copie d’un titre sportif (licence de tir ou permis de chasser). A défaut de l’un de ses documents, un certificat médical de moins de 30 jours remplace (Art 45 §3.
Après vérification auprès de l’agence régionale de santé notamment, délivre un récépissé.

Cas pratique :
La prefecture peut demander à l’héritier :
- un acte notarié établissant qu’il est le seul héritier, soit une attestation des autres héritiers qui l’autorise à détenir l’arme.
- une déclaration visée par un armurier qui vérifie les caractéristiques de l’arme.
Ce n’est pas prévu par la règlementation qui comporte un vide juridique pour le formalisme de l’héritage. Mais souvent les préfectures constatent que l’arme est déjà inscrite dans AGRIPPA à un autre nom que celui du défunt. Dans ce cas, elles refusent la déclaration et ordonne un dessaisissement de l’arme.
En ce sens, l’administration préfectoral ne fait qu’appliquer l’Art R314-20 sur le transfert entre particulier ou l’identité des deux parties doivent être contrôlées.
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La collection d’armes d’un particulier. Il aurait fallu plus d’une autorisation pour la conserver... Mais c’est aux USA, alors...
- Procéder « sans délai » à une déclaration ou une demande d’enregistrement auprès de la préfecture. Cette déclaration doit être accompagnée d’un titre sportif. Ces titres peuvent être remplacés par un certificat médical datant de moins d’un mois attestant que « l’état de santé physique et psychique du déclarant n’est pas incompatible avec la détention de l’arme. »
C’est le seul cas où il est possible de se passer de la licence de tir ou du permis de chasser.

http://www.armes-ufa.com/spip.php?article1420

Merci ,

Tu ma fais saigner les oreilles....
Elle va degager a la gendarmerie ca sera réglé..

D'après ce que j'ai lu, c'est une excellente carabine en .22lr "historique". Si la culasse se trouve, autant la mettre en dépôt vente chez un armurier consentant.

Ça se vent vers 150€ sur naturabuy.

Oui la culasse ce trouve.. j'avoue que je nai pas trop envie de me casser la tête avec ca.. cest dommage car lidee aurai été de la mettre en échange et quelle profite a quelqu'un qui aime ce genre d'objets.. mais au vu drs complications ....

Byrhon a écrit:

D'après ce que j'ai lu, c'est une excellente carabine en .22lr "historique". Si la culasse se trouve, autant la mettre en dépôt vente chez un armurier consentant.

Ça se vent vers 150€ sur naturabuy.

C'est plutôt ça essais de ce vendre 150 euros bon de toute façon depuis aujourd'hui 0H01 ça doit passer obligatoirement par un armurier ou un courtier qui prendront leur commission sur la transaction ...