Colt SAA 1870/1874

Bonjour

Je n y connais rien en armes à feus . Je regarde des fois les émissions qui passent à la télé état ils parlent de colt SAA.
J aimerai connaître la législation pour acquérir / détenir un colt US a poudre noire . SAA 1870/1880
Faut il un permis ?

Merci d avance

Personne ne connait la legislation ?

Bonsoir.
Colt saa,c'est,depuis 1873,jusqu’à nos jours.Selon la date de fabrication,classé D (libre) ou B (avec licence de tir/permis de chasse)

Bonjour,

Les Colts 1873 dont le numéro de série est inférieur à 192000 sont en détention libre (D2). Au delà de ce numéro ils sont en B.

Cordialement,

Trajan

Salut

Revolver mle 1873 Peacemaker.
La réplique est classée en catégorie B et le modèle original est classé en catégorie D a condition d’avoir un numéro de matricule inférieur à 193000. Sinon il est classé en catégorie B.

Bonjour à tous les 3
Merci pour vos réponses détaillées,
C est parfait .

Bonne
Journée

Et les munition sont en B...

Pas besoin de munition, je ne suis vraiment pas arme à feu .
C étais car on m en à propose un et je ne savais pas si je pouvais l acheter ou pas normalement .

Lefamas29 a écrit:

Et les munition sont en B...

Justement, pas sûr. Pour peu qu'elles soient bien rechargées à la poudre noire, au nom de quoi seraient-elles classées en B ?

KAISERKILLERfr08 a écrit:

Lefamas29 a écrit:

Et les munition sont en B...

Justement, pas sûr. Pour peu qu'elles soient bien rechargées à la poudre noire, au nom de quoi seraient-elles classées en B ?

le sujet a déjà été évoqué sur un autre post, ça fait partie des munitions litigieuses en Classement vue qu'elles peuvent être indifféremment rechargé en poudre noire ou "moderne" .

La 45 long colt est vendue en Cat C pas en B pour les PN parce que utilisable dans certaines carabines a levier sous garde.

Dans ce cas toute munition à étui métallique est classée en B, y compris les munitions pour revolvers lefaucheux et autres revolvers réglementaires français à poudre noire, puisque toute munition à étui métallique originellement à PN peut être rechargée à la PSF !
Et ceux qui vont du rechargement à PN de ces munitions sans avoir de licence de tir sont en infractions.

KAISERKILLERfr08 a écrit:

Dans ce cas toute munition à étui métallique  est classée en B, y compris les munitions pour revolvers lefaucheux et autres revolvers réglementaires français à poudre noire, puisque toute munition à étui métallique originellement à PN peut être rechargée à la PSF !
Et ceux qui vont du rechargement à PN de ces munitions sans avoir de licence de tir sont en infractions.  

Et non, puisque non conçue a l'origine pour un usage poudre "moderne" .

C'est rigoureusement la même chose avec le 45 LC. En 1873 la PSF n'existait pas et dans les premières décennies d'utilisation du Colt SAA, seules des cartouches à poudre noire ont été utilisées. Il a fallu attendre un bon moment avant d'avoir des Colt SAA aptes structurellement à tirer à la PSF sans incidence sur l'arme. À vrai dire, ça n'a probablement du devenir possible que sur les exemplaires les plus tardifs, fabriqués au XXe siècle, et donc tombant automatiquement en B au regard de la législation actuelle.

C'est bien pour ça que le modèle original est classé en catégorie D a condition d’avoir un numéro de matricule inférieur à 193000. Sinon il est classé en catégorie B. Donc il y a eut une munition a poudre moderne . 45 LC PN cat C , 45 LC PSF cat B.

Ce n'est pas moi qui fait le classement pour l'achat des munitions, pour les réclamations voir avec le ministère concerné .

Pourquoi en C la 45 LC PN ?

J'entends, mais si je trouve que tes clarifications juridiques sont dans, leur immense majorité, claires et rigoureuses, dans le cas présent je trouve que tu ne proposes qu'une interprétation, somme toute assez peu étayée et bancale.
De ce que j'en comprends, cette munition pose à problème à la législation actuelle qui ne l'a prend pas explicitement en compte, d'où un magnifique flou artistique. Mais cette situation n'implique pas qu'il faille automatiquement classer le 45 LC en B ou en C.
Encore une fois, à ce compte là toutes les munitions à étui métallique originellement conçue en PN doivent être classées en B ou en C, puisque pouvant potentiellement être rechargées à la PSF.

Oui mais le problème de cette munition est qu'elle est utilisée indifféremment dans des armes de cat B C et D donc il faut bien la classer qlq part...

Une munition de 12 mm Lefaucheux PN peut être utilisée dans une arme classée en B si un jour quelqu'un à l'idée de fabriquer une réplique moderne ou une arme entièrement nouvelle tirant cette munition. Est-ce que pour autant on classe le 12 mm Lefaucheux en B ? Non et c'est bien logique.
Pareillement, on peut tirer du 9mm para à blanc dans un pistolet en B qui ne soit pas une arme d'alarme. Est-ce pour autant que le 9mm para à blanc est classé en B ? Là encore, c'est non.

Ce n'est pas comme ça que fonctionne le raisonnement juridique et c'est bien normal, sinon je ne vous raconte pas la somme d'interdictions implicites qui en découlerait.

alors http://www.armes-ufa.com/spip.php?article1418

Cet article découle de l’application du décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013.

Si des armes de catégories inférieures sont susceptibles de les tirer, les cartouches sont alors classées dans la catégorie inférieure. [1]. Cette disposition ne s’appliquera toutefois pas aux armes d’un modèle postérieur à 1900 classées en catégorie D par arrêté. La nouvelle liste n’est pas encore établie mais il est possible de prendre un exemple parmi les armes classées en huitième catégorie par l’arrêté du 8 janvier 1986 : la carabine-pistolet Mauser 1896, la carabine-pistolet Parabellum ou le revolver mle 1892 "à pompe", inclus dans cette liste d’armes "libérées" sont en détention libre ; toutefois, les cartouches correspondantes restent soumises à autorisation d’acquisition. Ce maintien sous contrôle des munitions constitue une condition sine qua non pour que les pouvoirs publics acceptent de déclasser certains modèles d’armes historiques rares conçues pour les tirer.

Le décret précise dans son Art 1 : Pour classer les armes, éléments d’arme et munitions dans une catégorie déterminée, les arrêtés prennent en compte des caractéristiques équivalentes à celles des armes, éléments d’arme et munitions figurant dans cette catégorie, notamment pour des raisons tenant à leur dangerosité, d’ordre ou de sécurité publics ou de défense nationale. Il faut donc attendre les arrêtés pour avoir une vision globale.

Ces précisions sont intéressantes sauf qu'il ne s'agit pas dans le cas du 45 LC d'une munition également utilisée pour un modèle d'arme postérieur à 1900 : dans tous les cas il s'agit du revolver 1873. Le revolver n°129 999 n'est en rien différent du revolver n° 130 000. Bien que les deux armes seront, assez artificiellement, classées différemment cela reste le même modèle.

Et encore une fois, dans l'hypothèse où cette disposition s'appliquerait au 45 LC, il n'y aurait aucune raison que ça ne s'applique pas à toutes les munitions PN à étui métallique.

En l'état et avant toute explication de la législation en cours, je pense qu'on doit s'en tenir à ça :
"Les munitions utilisables dans les armes de catégorie D2 sont classées dans cette catégorie. Totalement libres. Mais il y a deux conditions :
- qu’elles soient utilisées par une arme classée D2 (collection)
- qu’elles soient chargées à poudre noire. Si l’une ou l’autre condition n’est pas remplie, la munition est classée dans une catégorie supérieure."

"Pour nous résumer, sont libres :
- les munitions d’origine ou refaites pour les armes classées en D2 et qui n’ont pas été reclassées. A la condition que le chargement soit bien fait à la poudre noire. "
(voir http://www.armes-ufa.com/spip.php?article1524)



L'UFA va même encore plus loin dans son interprétation :
"Dans l’absolu en appliquant les textes, des munitions pour des armes libérées (lorsque la liste sera publiée) seraient en vente libre dans la mesure où elles seraient chargées à la poudre noire alors qu’elles étaient conçues à l’origine pour de la poudre vive."
Traduction : même des munitions originellement conçues pour être chargées à la PSF, pour peu qu'elles soient rechargées à la PN, et qu'elles aient été conçues à la base pour une arme classée en D, sont libre de vente et de détention

Oui mais c'est écrit seraient et pas sont .

Oui, le conditionnel est de mise. Mais dans un sens comme dans l'autre. En l'état c'est le flou qui prédomine. Mais reste que logiquement parlant - sauf à considérer que toutes les munitions à étui métallique originellement conçue pour tirer à la PN doivent être classées en B, partant du fait que n'importe quel pékin pourrait les recharger à la PSF si l'envie lui en prend- c'est plutôt dans le sens d'un classement en D du 45 LC chargé à la PN que va la législation dans son état actuel.
Mais ça n'est qu'une interprétation.