Aide identification pelle / masque / chargeur

Bonjour Rougeau.

Citation :

ça c'est ta vision des choses , pas celle de la législation

La loi n'est pas rétro active. Les anciennes neutra sont valables tant qu'elles ne sont pas cédées. C'est la loi. Le chargeur étant fourni à l'époque, le juge tranchera

Sol.

Bonjour
Ho si la loi du 1 aout 2018 et a effet rétroactive au 13 juin 2017
si ce fm est de chez Colt je peut l héberger
sans le chargeur litigieux bien sur
Cdl

solcarlus a écrit:

Bonjour Rougeau.

Citation :

ça c'est ta vision des choses , pas celle de la législation

La loi n'est pas rétro active. Les anciennes neutra sont valables tant qu'elles ne sont pas cédées. C'est la loi. Le chargeur étant fourni à l'époque, le juge tranchera

Sol.  

Salut Sol

Oui, mais a ceci prés c'est que l'ancienne neutra de chargeur consistait a couper une lèvre et replier l'autre sur l'élévateur et pas l'avoir en état .

Bonjour Oliv.

Oliv 78 a écrit:

Bonjour
Ho si la loi du 1 aout 2018 et a effet rétroactive au 13 juin 2017
si ce fm est de chez Colt je peut l héberger
sans le chargeur litigieux bien sur
Cdl

Tu prends tout, ou tu ne prends rien Ce n'est pas un Colt, mais un "N.E. SMALL ARMS" Mod. 1918A2 Désolé!

Sol.

Re-bonjour

Merci à vous de m'avoir aider pour y voir plus claire dans tout ça je vais aller voir un antiquaires ou à une bourse militaire, même si ça se vend pas ça fera au moins plaisir à un passionnés ahah

Bonne continuation