Quelle législation au Canada / Québec pour une épée de parade ?
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Manstein Je fais partie des murs
Nombre de messages : 10848 Age : 37 Localisation : Québec Thème de collection : US Vietnam Date d'inscription : 03/03/2006
Sujet: Quelle législation au Canada / Québec pour une épée de parade ? Mar 12 Mai 2020 - 16:45
Bonjour, Petite question législation aujourd'hui Je cherche a importer, depuis les États-Unis vers le Canada, un sabre de parade de l'USMC, de type mameluke Je ne pense pas qu'il y ait de problèmes mais je préfère poser la question Quelqu'un à une idée ? J'ai cherché dans les textes de lois et une épée n'est pas considérée comme une arme prohibée Mais je préfère être sûr ! Jordan
Sigmar Adjudant
Nombre de messages : 199 Localisation : Montréal Thème de collection : ww1/ww2/ guerre D'Algérie Date d'inscription : 02/05/2020
Sujet: Re: Quelle législation au Canada / Québec pour une épée de parade ? Mar 12 Mai 2020 - 19:07
Bonjour, Il peut être importée au Canada. Car il est dans la catégorie "non prohibée". Il faudra déclarer l'arme. Il n'y a pas besoin de licence ou quoi que ce soit. Dans un contexte différent j'ai apporté des couteaux de cuisine depuis la France sans problème, j'espère que mon message a été utile ! Cordialement Adrien
Manstein Je fais partie des murs
Nombre de messages : 10848 Age : 37 Localisation : Québec Thème de collection : US Vietnam Date d'inscription : 03/03/2006
Sujet: Re: Quelle législation au Canada / Québec pour une épée de parade ? Mar 12 Mai 2020 - 19:28
Hello Adrien, Merci beaucoup, c'est très gentil ! Je dois la déclarer ou par contre ? A charge de revanche ! Jordan
Sigmar Adjudant
Nombre de messages : 199 Localisation : Montréal Thème de collection : ww1/ww2/ guerre D'Algérie Date d'inscription : 02/05/2020
Sujet: Re: Quelle législation au Canada / Québec pour une épée de parade ? Mar 12 Mai 2020 - 19:48
Normalement il faut le déclarer sur la déclaration douanière que l'expéditeur remplira. Pas de problème Adrien
Manstein Je fais partie des murs
Nombre de messages : 10848 Age : 37 Localisation : Québec Thème de collection : US Vietnam Date d'inscription : 03/03/2006
Sujet: Re: Quelle législation au Canada / Québec pour une épée de parade ? Mer 13 Mai 2020 - 0:16
Super, merci beaucoup. Je vais contacter le vendeur alors
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Sujet: Re: Quelle législation au Canada / Québec pour une épée de parade ?
Quelle législation au Canada / Québec pour une épée de parade ?