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 Crimes et délits miltaires et sanctions sous Napoléon 3

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3 participants
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serrau
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serrau


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Thème de collection : Fusils règlementaires à silex
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MessageSujet: Crimes et délits miltaires et sanctions sous Napoléon 3   Crimes et délits miltaires et sanctions sous Napoléon 3 EmptyMar 4 Jan 2022 - 18:41

Bonjour,
Je vous fais partager les dernières pages d'un livret militaire sous Napoléon 3, indiquant les sanctions prévues pour crimes et délits militaires.
Crimes et délits miltaires et sanctions sous Napoléon 3 P1840427
Crimes et délits miltaires et sanctions sous Napoléon 3 P1840428
Crimes et délits miltaires et sanctions sous Napoléon 3 P1840426
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poddichini
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poddichini


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MessageSujet: Re: Crimes et délits miltaires et sanctions sous Napoléon 3   Crimes et délits miltaires et sanctions sous Napoléon 3 EmptyMar 4 Jan 2022 - 18:46

Bonjour,

que souhaitez-vous avoir à son sujet ?

Cordialement
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serrau
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MessageSujet: Re: Crimes et délits miltaires et sanctions sous Napoléon 3   Crimes et délits miltaires et sanctions sous Napoléon 3 EmptyMar 4 Jan 2022 - 18:53

Bonjour,
Je veux juste vous faire partager les sanctions qui étaient prévues pour les soldats en cas de crimes ou délits sous Napoléon 3.
Bonne soirée.
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poddichini
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poddichini


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MessageSujet: Re: Crimes et délits miltaires et sanctions sous Napoléon 3   Crimes et délits miltaires et sanctions sous Napoléon 3 EmptyMar 4 Jan 2022 - 18:56

Ici c'est la rubrique Identification-Authentification-Estimation.

Sujet déplacé au bon endroit. Merci de veiller à poster dans la rubrique dédiée..
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serrau
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MessageSujet: Re: Crimes et délits miltaires et sanctions sous Napoléon 3   Crimes et délits miltaires et sanctions sous Napoléon 3 EmptyMar 4 Jan 2022 - 19:18

Désolé, je ne savais pas trop dans quelle rubrique l'insérer.
Cordialement.
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OM01
Ici, c'est chez moi !
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OM01


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MessageSujet: Re: Crimes et délits miltaires et sanctions sous Napoléon 3   Crimes et délits miltaires et sanctions sous Napoléon 3 EmptyMar 4 Jan 2022 - 21:01

Bonsoir Smile

J'avais eu un livret militaire second empire où le soldat avait "déserté en emportant sa baionnette". Il avait été condamné à une peine de boulet de 5 ans (dans mon souvenir) et réaffecté dans un BILA.

Une autre époque ...

Bien cordialement,

Cyprien
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serrau
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MessageSujet: Re: Crimes et délits miltaires et sanctions sous Napoléon 3   Crimes et délits miltaires et sanctions sous Napoléon 3 EmptyMer 5 Jan 2022 - 11:42

Bonjour,
OM01 a écrit:
Bonsoir Smile

J'avais eu un livret militaire second empire où le soldat avait "déserté en emportant sa baionnette". Il avait été condamné à une peine de boulet de 5 ans (dans mon souvenir) et réaffecté dans un BILA.

Une autre époque ...

Bien cordialement,

Cyprien
Dans ce livret:
Désertion en temps de paix = 2 à 5 ans de prison
Vol d'arme appartenant à l'état = 5 à 20 ans de travaux forcés
Cordialement
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MessageSujet: Re: Crimes et délits miltaires et sanctions sous Napoléon 3   Crimes et délits miltaires et sanctions sous Napoléon 3 Empty

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