Document de Responsabilité Civile des Chasseurs " la paix "
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Micka_66 Caporal
Nombre de messages : 73 Age : 33 Localisation : Perpignan Thème de collection : WW1/WW2/ Indochine Date d'inscription : 29/05/2024
Sujet: Document de Responsabilité Civile des Chasseurs " la paix " Dim 6 Oct 2024 - 21:30
Bonjour à tous, j’ai retrouvé ce document qui appartenait à mon arrière grand père dans un album de vielles photos. Je ne connais pas du tout ce document, il date de 1939 et d’après ce que j’ai compris c’est une assurance qui s’appeler la paix.
Si quelqu’un connaît ce genre de document je suis preneur d’informations.
poddichini Membre d'honneur
Nombre de messages : 84564 Localisation : Cismonte Thème de collection : Coloniale et colonisation - uniformes, coiffures, archives Date d'inscription : 06/08/2014
Sujet: Re: Document de Responsabilité Civile des Chasseurs " la paix " Lun 7 Oct 2024 - 3:18
Bonjour,
sujet déplacé au bon endroit.
Cordialement
victot Membre d'honneur
Nombre de messages : 7920 Localisation : var Thème de collection : un peu de tout Date d'inscription : 02/07/2009
Sujet: Re: Document de Responsabilité Civile des Chasseurs " la paix " Lun 7 Oct 2024 - 3:27
bonjour
tout simplement un reçu de quittance
Micka_66 Caporal
Nombre de messages : 73 Age : 33 Localisation : Perpignan Thème de collection : WW1/WW2/ Indochine Date d'inscription : 29/05/2024
Sujet: Re: Document de Responsabilité Civile des Chasseurs " la paix " Lun 7 Oct 2024 - 5:51
Super ! Je vais le garder précieusement c’est surtout sentimental. Merci pour votre réponse
Guillaume2 Général de Division
Nombre de messages : 1479 Localisation : Île-de-France Thème de collection : objets anciens, et objets de sciences naturelles Date d'inscription : 07/07/2016
Sujet: Re: Document de Responsabilité Civile des Chasseurs " la paix " Lun 7 Oct 2024 - 8:04
Bonjour,
Ce n'est pas un reçu de quittance, dont le montant n'est pas indiqué : c'est une attestation d'assurance. L'assurance aurait couvert jusqu'à 100.000 francs une éventuelle condamnation de M. Oriol au titre de sa responsabilité civile, c'est-à-dire des dommages et intérêts qu'il aurait dû verser à autrui entre le 30 juin 1939 et le 30 juin 1940.
Micka_66 Caporal
Nombre de messages : 73 Age : 33 Localisation : Perpignan Thème de collection : WW1/WW2/ Indochine Date d'inscription : 29/05/2024
Sujet: Re: Document de Responsabilité Civile des Chasseurs " la paix " Lun 7 Oct 2024 - 10:29
Merci beaucoup pour les informations supplémentaires
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Sujet: Re: Document de Responsabilité Civile des Chasseurs " la paix "
Document de Responsabilité Civile des Chasseurs " la paix "