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| Un pistolet lance fusée est-il une arme ? | |
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Thomas59560 J'habite sur le forum !
Nombre de messages : 2850 Age : 36 Localisation : Nord (59) Thème de collection : Haute Epoque Date d'inscription : 27/10/2013
| Sujet: Un pistolet lance fusée est-il une arme ? Ven 28 Fév 2014 - 10:55 | |
| Bonjour,
J'aimerais avoir vos avis, un pistolet lance fusée est-il considéré comme une arme ? Pour moi ce n'est pas le cas, car il sert à lancer des fusées éclairantes, je dirai plutôt un outil pratique, mais cependant il a l'apparence d'une arme et il est doté d'un canon et d'un percuteur... Qu'en pensez-vous ?
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| | | thebosstheo Général de Division
Nombre de messages : 1325 Age : 27 Localisation : Nord Thème de collection : Us ww2 Date d'inscription : 24/09/2010
| Sujet: Re: Un pistolet lance fusée est-il une arme ? Ven 28 Fév 2014 - 11:48 | |
| En principe c est une arme mais en détention libre pour en avoir eu plusieurs Il y a bien un canon et un percuteur Mais certain sont très facile à modifier pour tirer des cartouche de 12 donc il y a des risques |
| | | Crevette Administrateur
Nombre de messages : 45356 Age : 68 Localisation : Haut Doubs Thème de collection : reconstitution XVII° et XVIII°. Date d'inscription : 02/03/2009
| Sujet: Re: Un pistolet lance fusée est-il une arme ? Ven 28 Fév 2014 - 12:12 | |
| Bonjour, un lance fusée est appelé "Pistolet signaleur". Il était classé en 7° catégorie, III, § 1 dans l'ancienne législation.
Depuis 2013 il est classé en D-2-i. Donc libre d'achat et de détention. Ses munitions sont également classées dans cette catégorie.
C'est la même catégorie que les pistolets d'alarme et de starter. Cordialement, CG |
| | | Thomas59560 J'habite sur le forum !
Nombre de messages : 2850 Age : 36 Localisation : Nord (59) Thème de collection : Haute Epoque Date d'inscription : 27/10/2013
| Sujet: Re: Un pistolet lance fusée est-il une arme ? Ven 28 Fév 2014 - 12:16 | |
| Merci Crevette, en est-il de même pour la détention en Belgique ? |
| | | kristiaan Membre d'honneur
Nombre de messages : 7622 Age : 63 Localisation : anvers Thème de collection : L'aventure! Militaire ou civile jusqu'a +/-1960. Date d'inscription : 18/10/2013
| Sujet: Re: Un pistolet lance fusée est-il une arme ? Ven 28 Fév 2014 - 13:12 | |
| J'ai eu une réponse a la même question içi sur le forum, il parait qu'il faut un permis.
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| | | Thomas59560 J'habite sur le forum !
Nombre de messages : 2850 Age : 36 Localisation : Nord (59) Thème de collection : Haute Epoque Date d'inscription : 27/10/2013
| Sujet: Re: Un pistolet lance fusée est-il une arme ? Sam 1 Mar 2014 - 11:08 | |
| D'accord, comme quoi d'un pays à un autre, il peut y avoir des différences... Merci Kris. |
| | | kristiaan Membre d'honneur
Nombre de messages : 7622 Age : 63 Localisation : anvers Thème de collection : L'aventure! Militaire ou civile jusqu'a +/-1960. Date d'inscription : 18/10/2013
| Sujet: Re: Un pistolet lance fusée est-il une arme ? Sam 1 Mar 2014 - 11:22 | |
| Au Pays Bas, même un en plastique est interdits... |
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| Sujet: Re: Un pistolet lance fusée est-il une arme ? | |
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