règlementations internationales.

Bonjour,

Quelqu'un saurait dire la règlementation applicable pour la vente d'armes blanches (sabres, poignards...) pour l'espace shengen, l'europe hors shengen et l'Amérique du Nord?

Merci par avance.

Cordialement

Salut,

Ce sont les règlementations des pays qui s'appliquent.

Greg.

Bonsoir,

Voici la réglementation française en vigueur pour les baïonnettes et les sabres.
J'avais fais un article là-dessus sur un autre forum, il est tiré d'un article d'un magazine très sérieux en la matière.

Je cite :
"Désormais les baïonnettes ne figurent plus dans les listes des armes blanches énumérées (catégorie D2).
De ce fait, il ne sera plus nécessaire de demander une AIMG ou AEMG pour les opérations d'import/export en provenance de pays tiers à l'Union Européenne.
A noter que les douanes ne pourront plus "embêter" les collectionneurs à la sortie des bourses aux armes.
Les armes blanches considérées comme telles sont les poignards, couteaux-poignards, matraques et projecteurs hypodermiques. Un arrêté pourra compléter cette liste.
La définition des poignards a été données par les douanes : " Lames solidaires de la poignée ou équipées d'un système permettant de la rendre solidaire du manche, à double tranchant sur toute la longueur ou tout au moins à la pointe, d'une longueur supérieure à 15 cm, d'une épaisseur au moins égale à 4mm, à poignée comportant une garde."
Le port et le transport des armes blanches est interdit sans motif légitime.
Les baïonnettes restent des armes blanches non dénombrées sous la définition  : "Tous objets susceptibles de constituer une arme dangereuse pour la sécurité publique ".
Dans ce cas , ce sera une question de circonstance : une baïonnette le jour d'une manifestation qui dégénère deviendra de
de fait une arme blanche, avec les obligations et les sanctions attachées à leur non respect.
A part les frais de douane, plus aucune restriction pour les achats hors UE, sur Ebay Us par exemple.


Cordialement

Bonjour,

Article fort intéressant.
In finé, il est quant même plus prudent de ne pas vendre hors Union Européenne pour les frais de douane.

Merci à tous.

Cordialement

Re, bonsoir

Non pas de soucis à avoir, votre acheteur doit être au courant de la réglementation appliquée dans son pays.
J'ai déjà vendu hors UE sans aucun problème, j'avais juste précisé "bibelot" sur le bordereau de déclaration.

Bien à vous

Il n'y a pas d'AIMG concernant l'Europe, et pour ce qui est des baïonnettes c'est comme ici, peu de gens le savent mais le transport doit être "sécurisé", pas question de l'avoir à portée de main sur le siège passager par exemple mais bien dans son coffre et non utilisable de suite, ou dans la voiture mais emballée. Ceci est valable dans toute l'Europe mais attention pas la suisse car elle ne fait pas partie de l'Europe. Quant à l'Angleterre les restrictions sont pires que draconiennes il est fort préférable de se renseigner avant d'autant plus qu'elle va sortir de l'Europe d'ici peu.