Licence nécessaire ou pas?

Bonjour à tous et toutes

Je m'interroge, comme je souhaite cesser le tir sportif, j'ai remis mes armes soumises à déclaration chez un armurier pour qu'il puisse les vendre.

Nous avons fait ensemble le nécessaire sur le site du SIA.

Celà dit, j'ai dans le lot remis à l'armurier, 3 détentions renouvelables en 2025, du coup suis-je sensé reprendre ma licence en septembre ou pas?

Si je vous pose la question, c'est que l'armurier me dit non, le secrétaire du club dit que oui et je n'ai pas trouvé l'information sur le net, ou alors je n'ai pas regardé au bon endroit.

Voilà en espérant que ma demande vous semble clair

Amicalement

Laurent

bonjour laurais
en mai 2023 j ai vendu mes armes soumise a autorisation car je ne souhaiter pas reprendre de licence en septembre
Si tu a déposé tes armes soumise a déclaration ou détention a ton armurier et qu il les a enregistrée en dépôt chez lui , donc tu est plus le détenteur , donc pas besoin de reprendre la licence.
Meme si tu a plus de licence tu peut garder arme de categorie C mais plus de droit d acheter des munitions ni de transporter et tirer en stand avec ces armes
Pour la categorie B si tu reprend pas de licence en septembre tu a 3 mois pour t en dessaisir ou mettre en depot chez un armurier

Bonjour Roro et merci pour ton retour, ton explication rejoint ce que j'avais pu lire.

Toutefois, j'avais aussi lu sur le site de l'Ufa que le fait de déposer chez un armurier ne suffisait pas puisque de fait il n'en est pas le propriétaire.

Bref une usine à gaz et différents son de cloche et je préfèrerais être dans les clous comme je l'ai toujours été.

Amicalement
Laurent

Bonjour,

Il a inscrit les armes dans son livre de police, tu es tranquille.

Le membre Rougeau très pointu sur la législation des armes et membre de l'UFA pourrait sans doute t'expliquer cela si tu le lui demandes.

bonjour
Si tu a accée a ton SIA tu devrait voir que tu ne possèdes plus tes armes comme ton armurier les a inscrite chez lui

Bonjour GS et Roro, je n'y ai pas accès là, je vérifie ce soir et je reviens vers vous

Merci pour vos retours précieux et rassurant

Amicalement

Laurent

roro771089 a écrit:

bonjour laurais
en mai 2023 j ai vendu mes armes soumise a autorisation car je ne souhaiter pas reprendre de licence en septembre
Si tu a déposé tes armes soumise a déclaration ou détention a ton armurier et qu il les a enregistrée en dépôt chez lui , donc tu est plus le détenteur , donc  pas besoin de reprendre la licence.
Meme si tu a plus de licence tu peut garder arme de categorie C mais plus de droit d acheter des munitions ni de transporter et tirer en stand avec ces armes
Pour la categorie B si tu reprend pas de licence en septembre tu a 3 mois pour t en dessaisir ou mettre en depot chez un armurier

Bonjour.

Je confirme pour les armes de catégories B soumises à AUTOTISATION et le délais pour decaissir celles ci

Par contre la décision de laisser les armes de catégories C au détenteur est ce encore d'actualité depuis la mise en place du SIA ?

Salut

Concernant les armes de cat B , le dépôt chez un armurier ne suffit pas même si lui doit faire les démarche sur le SIA , il faut que tu avise aussi la préfecture de ton département avec document a l'appuis comme quoi les armes ne sont plus en ta possession .

@4cuir , oui tu peut conservé les armes en C vue quelles sont déclarés en préf. par contre comme dit plus haut , plus d'achat de mun. de transport sans justificatif , etc ...

J'ai oublier , pour la remise a l'armurier c'est une cession pas un dépôt vente donc dans les faits les armes sont a lui , plus a toi , mais le courrier a la préfecture te couvre en plus si le gars ne les a pas enregistré comme tel . Si c'est juste en dépôt , là c'est toujours tes armes donc autorisation valable a avoir.

C'est chiant que l'ont ne puisse pas édité sur ce post !

Si c'est juste en dépôt , là c'est toujours tes armes donc autorisation + licence valable a avoir.

Bonjour


Merci Rougeau pour la réponse apportée à ma demande.
Bien à vous

Bonjour et merci à Rougeau et 4cuir pour les informations complémentaires.

Du coup j'en déduis que je vais devoir reprendre une licence en septembre, alors que toutes les armes sont en dépot vente chez un armurier.

Sincèrement j'ai du mal à comprendre le systême, d'autant qu'en plus mon club demande des tirs de contrôle en cours d'année , tir de contrôle que je ne pourrais bien évidemment pas réalisé, c'est un peu le serpent qui se mord la queue...

Amicalement

Laurent

laurlais a écrit:

Bonjour et merci à Rougeau et 4cuir pour les informations complémentaires.

Du coup j'en déduis que je vais devoir reprendre une licence en septembre, alors que toutes les armes sont en dépot vente chez un armurier.

Sincèrement j'ai du mal à comprendre le systême, d'autant qu'en plus mon club demande des tirs de contrôle en cours d'année , tir de contrôle que je ne pourrais bien évidemment pas réalisé, c'est un peu le serpent qui se mord la queue...

Amicalement

Laurent

Bonjour

Pour le tir contrôlé votre club n'a pas d'arme de prêt ?

Cordialement