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| | Licence nécessaire ou pas? | |
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laurlais Général de Brigade
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![Licence nécessaire ou pas? Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Licence nécessaire ou pas? Mar 23 Juil 2024 - 18:49 | |
| Bonjour à tous et toutes
Je m'interroge, comme je souhaite cesser le tir sportif, j'ai remis mes armes soumises à déclaration chez un armurier pour qu'il puisse les vendre.
Nous avons fait ensemble le nécessaire sur le site du SIA.
Celà dit, j'ai dans le lot remis à l'armurier, 3 détentions renouvelables en 2025, du coup suis-je sensé reprendre ma licence en septembre ou pas?
Si je vous pose la question, c'est que l'armurier me dit non, le secrétaire du club dit que oui et je n'ai pas trouvé l'information sur le net, ou alors je n'ai pas regardé au bon endroit.
Voilà en espérant que ma demande vous semble clair
Amicalement
Laurent |
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![Licence nécessaire ou pas? Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Licence nécessaire ou pas? Mar 23 Juil 2024 - 19:02 | |
| bonjour laurais en mai 2023 j ai vendu mes armes soumise a autorisation car je ne souhaiter pas reprendre de licence en septembre Si tu a déposé tes armes soumise a déclaration ou détention a ton armurier et qu il les a enregistrée en dépôt chez lui , donc tu est plus le détenteur , donc pas besoin de reprendre la licence. Meme si tu a plus de licence tu peut garder arme de categorie C mais plus de droit d acheter des munitions ni de transporter et tirer en stand avec ces armes Pour la categorie B si tu reprend pas de licence en septembre tu a 3 mois pour t en dessaisir ou mettre en depot chez un armurier |
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![Licence nécessaire ou pas? Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Licence nécessaire ou pas? Mer 24 Juil 2024 - 8:09 | |
| Bonjour Roro et merci pour ton retour, ton explication rejoint ce que j'avais pu lire.
Toutefois, j'avais aussi lu sur le site de l'Ufa que le fait de déposer chez un armurier ne suffisait pas puisque de fait il n'en est pas le propriétaire.
Bref une usine à gaz et différents son de cloche et je préfèrerais être dans les clous comme je l'ai toujours été.
Amicalement Laurent |
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![Licence nécessaire ou pas? Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Licence nécessaire ou pas? Mer 24 Juil 2024 - 8:15 | |
| Bonjour,
Il a inscrit les armes dans son livre de police, tu es tranquille.
Le membre Rougeau très pointu sur la législation des armes et membre de l'UFA pourrait sans doute t'expliquer cela si tu le lui demandes. |
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![Licence nécessaire ou pas? Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Licence nécessaire ou pas? Mer 24 Juil 2024 - 9:10 | |
| bonjour Si tu a accée a ton SIA tu devrait voir que tu ne possèdes plus tes armes comme ton armurier les a inscrite chez lui
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![Licence nécessaire ou pas? Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Licence nécessaire ou pas? Mer 24 Juil 2024 - 9:17 | |
| Bonjour GS et Roro, je n'y ai pas accès là, je vérifie ce soir et je reviens vers vous
Merci pour vos retours précieux et rassurant
Amicalement
Laurent |
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| - roro771089 a écrit:
- bonjour laurais
en mai 2023 j ai vendu mes armes soumise a autorisation car je ne souhaiter pas reprendre de licence en septembre Si tu a déposé tes armes soumise a déclaration ou détention a ton armurier et qu il les a enregistrée en dépôt chez lui , donc tu est plus le détenteur , donc pas besoin de reprendre la licence. Meme si tu a plus de licence tu peut garder arme de categorie C mais plus de droit d acheter des munitions ni de transporter et tirer en stand avec ces armes Pour la categorie B si tu reprend pas de licence en septembre tu a 3 mois pour t en dessaisir ou mettre en depot chez un armurier Bonjour. Je confirme pour les armes de catégories B soumises à AUTOTISATION et le délais pour decaissir celles ci Par contre la décision de laisser les armes de catégories C au détenteur est ce encore d'actualité depuis la mise en place du SIA ? |
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| Salut
Concernant les armes de cat B , le dépôt chez un armurier ne suffit pas même si lui doit faire les démarche sur le SIA , il faut que tu avise aussi la préfecture de ton département avec document a l'appuis comme quoi les armes ne sont plus en ta possession .
@4cuir , oui tu peut conservé les armes en C vue quelles sont déclarés en préf. par contre comme dit plus haut , plus d'achat de mun. de transport sans justificatif , etc ... |
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![Licence nécessaire ou pas? Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Licence nécessaire ou pas? Mer 31 Juil 2024 - 11:59 | |
| J'ai oublier , pour la remise a l'armurier c'est une cession pas un dépôt vente donc dans les faits les armes sont a lui , plus a toi , mais le courrier a la préfecture te couvre en plus si le gars ne les a pas enregistré comme tel . Si c'est juste en dépôt , là c'est toujours tes armes donc autorisation valable a avoir. |
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| C'est chiant que l'ont ne puisse pas édité sur ce post !
Si c'est juste en dépôt , là c'est toujours tes armes donc autorisation + licence valable a avoir. |
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| Bonjour
Merci Rougeau pour la réponse apportée à ma demande. Bien à vous |
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![Licence nécessaire ou pas? Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Licence nécessaire ou pas? Jeu 1 Aoû 2024 - 11:05 | |
| Bonjour et merci à Rougeau et 4cuir pour les informations complémentaires.
Du coup j'en déduis que je vais devoir reprendre une licence en septembre, alors que toutes les armes sont en dépot vente chez un armurier.
Sincèrement j'ai du mal à comprendre le systême, d'autant qu'en plus mon club demande des tirs de contrôle en cours d'année , tir de contrôle que je ne pourrais bien évidemment pas réalisé, c'est un peu le serpent qui se mord la queue...
Amicalement
Laurent |
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| - laurlais a écrit:
- Bonjour et merci à Rougeau et 4cuir pour les informations complémentaires.
Du coup j'en déduis que je vais devoir reprendre une licence en septembre, alors que toutes les armes sont en dépot vente chez un armurier.
Sincèrement j'ai du mal à comprendre le systême, d'autant qu'en plus mon club demande des tirs de contrôle en cours d'année , tir de contrôle que je ne pourrais bien évidemment pas réalisé, c'est un peu le serpent qui se mord la queue...
Amicalement
Laurent Bonjour Pour le tir contrôlé votre club n'a pas d'arme de prêt ? Cordialement |
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