lebel en 8*348w

bonjour,
le fusil lebel en 8*51r est en catégorie D2 vente et detention libre.
Qu'en est -il pour le lebel transformé en 8*348w  quelle catégorie en FRANCE?
Merci d'avance

Bonjour,

il reste en D. Le calibre n'entre pas en compte dans la classification de l'arme.

Bonjour,

il me semblait bien car j'avais trouvé ceci:


http://aassniper98.com/fr/armes-de-cat%C3%A9gorie-c/6542-fusil-lebel-1886-en-calibre-8-x-348-w-numero-72166.html

s'agissant d'un pro je me suis dit peut être que c'est bien en D2 m^me transformé en 8* 348w
Merci Barisien

D'autres avis ?

il devrait être en D2 malheureusement il est en C suite a une erreur qui n'est pas prête d'être modifiée

renseignez vous au près de l'unpact

JLH4590 a écrit:

il devrait être en D2 malheureusement il est en C suite a une erreur qui n'est pas prête d'être modifiée

renseignez vous au près de l'unpact

merci jlh4590 !

peux tu donner des détails .
Je t'en remercie vivement

Roltanguy

bonjour rol
je vais demander sur un forum de tir et te tiens au courant ici

sur le site AAS il est mis en C et en D2

roro771089 a écrit:

sur le site  AAS il est mis en C et en D2

Bonsoir Amigo!
Ah oui allez carrément c'est le bordel soit à déclarer soit en vente libre !!!!


Et merde (c'est français les modos pas un gros mot enfin un mot d' HISTOIRE DE FRANCE)

cette législation à l'âge que j'ai çà me file des hémorros que j'en ai jamais eu et je deviens irritable

Bon ben là j'ai soulevé un sujet il me semble

Je suis à l'écoute de tous les forumeurs qui ont des indications
Amicalement

Roltanguy

C'est le centenaire de la grande Guerre et lui le 1886 (m93 ou pas modifié ) ben avec les berthiers et le 07 15 c'est notre héritage de nos poilus belges français et autres pays amis qu'on a équipés

je voudrais savoir je veux être en rêgle je louche sur un lebel 348w  voilà je le dis sans tourner autour .

voila une reponse eu par un vendeur armurier sur un forum de tir connu

Même catégorie qu'en calibre d'origine...depuis septembre 2013 seuls les calibres 5,56x45, 5,45x39, 7,62x39, 12,7x99 et 14,5x114 conditionnent le classement des armes qui les tirent...pour les autres c'est le modèle de l'arme qui conditionne son classement...

(avec une exception pour les USM1, mais ce n'est pas vraiment voulu, c'est une transcription par un pied d'un ancien arrêté de classement)

roro771089 a écrit:

voila une reponse eu par un vendeur armurier sur un forum de tir connu

Même catégorie qu'en calibre d'origine...depuis septembre 2013 seuls les calibres 5,56x45, 5,45x39, 7,62x39, 12,7x99 et 14,5x114 conditionnent le classement des armes qui les tirent...pour les autres c'est le modèle de l'arme qui conditionne son classement...

(avec une exception pour les USM1, mais ce n'est pas vraiment voulu, c'est une transcription par un pied d'un ancien arrêté de classement)

bonsoir copain

donc le calibre on s'en tape c'est la classement de l'arme point barre il me semblait bien
ben je vais le prendre le 1886 en 348w
si je vais un jour à cause de çà en taule avec les bracelets eh bien je ferai la greve de la munition

aucun doute possible le lebel (1886 modifié 93) , rechambré ou non est bien désormais en catégorie D ,le modèle étant antérieur a 1900.
c'est plus confus pour le R35,qui lui 8/348 ou 8x51R semble être en C ce qui peut paraître logique mais pas pour tout le monde ...

demandez a votre préfecture la feuille agripa concernant le lebel en 8x348 et vous verrez par vous mêmes
classement C

JLH4590 a écrit:

demandez a votre préfecture la feuille agripa concernant le lebel en 8x348 et vous verrez par vous mêmes
classement C

oui , il y a le miens par exemple, qui est en C car a l'époque il a été déclaré dans cette catégorie et je n'ai pas fait faire la mise a jour ,et les prefectures ne sont pas prompt a se mettre a le faire de leur propre initiative ,mais comme l'indiquait précédemment un autre membre , ce n'est plus le calibre mais la date d'adoption ou de commercialisation qui classe l'arme .
les lebels sont en D rechambrés ou non et quoi qu'en disent certaines pref ,et je pense qu'il n'est pas necessaire d'en faire 3 pages il suffit de lire le texte .
les armes du systeme Berthier eux restent en C car ils font parti de la liste d'exceptions ,qu'ils soient ou non rechambrés ,preuve s'il en est que le calibre n'a rien a voir a l'affaire.

bonjour à tous,

déjà merci à tous ceux qui m'ont répondu.

RORO771089 le texte de la DGA n'est plus dans ta réponse si tu peux le remettre c'est drôlement important .

C'est dingue le R35 est donc lui aussi en D2!
çà me parait logique mais j'ai toujours été persuadé qu'il était en C et la plupart des prefs aussi

non, le R35 est bien en C mais beaucoup essaient d'interpréter les textes et chaque fois sur les forums ,c'est des discussions a n'en plus finir

Salut, pas trop en accord avec certain, au jour d'aujourd'hui, une arme dont le calibre a était modifié prend la catégorie de l'arme qui la tire même si le modèle de l'arme est déclassée, donc la calibre 8,348w place bien l'arme en ''C'', mais le modèle lui reste bien en catégorie ''D'', cela veut dire que tu peux faire l'acquisition de ce lebel mais pas acheté les munitions sauf si tu a un permis de chasse ou une licence de tir, et dans ce cas, il te faudra déclarer l'arme en préfecture.
Par contre, la loi prévoit qu'il est possible de détenir sans autorisation ni déclaration jusqu'à 500 cartouches de catégorie 'C'' en état à condition de ne pas posséder l'arme correspondante au calibre...
Autrement dit, tu as le droit d'acheter 500 cartouche de calibre 8,348w et de les conservés sans justification.
Donc AAS est bien dans vrai.
Bien amicalement kwk

veflat a écrit:

non, le R35 est bien en C mais beaucoup essaient d'interpréter les textes et chaque fois sur les forums ,c'est des discussions a n'en plus finir  

j'attends que RORO77 remette le texte de la DGA signé par l'ingénieur général de l'ARMEMENT ministère de la défense (que j'ai eu le temps d'imprimer hier soir )

donc qui indique clairement 1874 m14 1886-m93 m27 ET R35 classés au e du 2° de la catégorie D sous reserve de la conservation du mode de répétition manuelle.donc libres à l'acquisition et à la détention

kwk76 a écrit:

Salut, pas trop en accord avec certain, au jour d'aujourd'hui, une arme dont le calibre a était modifié prend la catégorie de l'arme qui la tire même si le modèle de l'arme est déclassée, donc la calibre 8,348w place bien l'arme en ''C'', mais le modèle lui reste bien en catégorie ''D'', cela veut dire que tu peux faire l'acquisition de ce lebel mais pas acheté les munitions sauf si tu a un permis de chasse ou une licence de tir, et dans ce cas, il te faudra déclarer l'arme en préfecture.
Par contre, la loi prévoit qu'il est possible de détenir sans autorisation ni déclaration jusqu'à 500 cartouches de catégorie 'C'' en état à condition de ne pas posséder l'arme correspondante au calibre...
Autrement dit, tu as le droit d'acheter 500 cartouche de calibre 8,348w et de les conservés sans justification.
Donc AAS est bien dans vrai.
Bien amicalement kwk

 

bonjour,

merci de ton indication

kwk76 a écrit:

Salut, pas trop en accord avec certain, au jour d'aujourd'hui, une arme dont le calibre a était modifié prend la catégorie de l'arme qui la tire même si le modèle de l'arme est déclassée, donc la calibre 8,348w place bien l'arme en ''C'', mais le modèle lui reste bien en catégorie ''D'', cela veut dire que tu peux faire l'acquisition de ce lebel mais pas acheté les munitions sauf si tu a un permis de chasse ou une licence de tir, et dans ce cas, il te faudra déclarer l'arme en préfecture.
Par contre, la loi prévoit qu'il est possible de détenir sans autorisation ni déclaration jusqu'à 500 cartouches de catégorie 'C'' en état à condition de ne pas posséder l'arme correspondante au calibre...
Autrement dit, tu as le droit d'acheter 500 cartouche de calibre 8,348w et de les conservés sans justification.
Donc AAS est bien dans vrai.
Bien amicalement kwk

 

bonjour kwk76
tu peux me citer , il n'y a pas de problèmes.
donc , si je suit ton raisonnement , je peu donc acheter un lebel en 8/348 sans licence et le déclarer en D ,mais si je souhaite tirer avec , je ne peu pas acheter des munitions ?

Bonjour les Amis,

J'avais les idées claires au début du post ..mais là, on en vient à plus rien comprendre...
Sans remettre en cause les différents propos, j'aurai quand même mis ma main au feu que le R35, reste classé en C...quelque soit la munition utilisée.
D'autre part, acheter 500 cartouches en C, sans avoir ni d'autorisation, ni déclaration...je suis pas sûr de trouver un armurier qui va vendre ça comme ça.....en plus quel est l’intérêt d'avoir autant de cartouches sans le fusil qui va avec....
Bien à vous.
Jean.

veflat a écrit:

kwk76 a écrit:

Salut, pas trop en accord avec certain, au jour d'aujourd'hui, une arme dont le calibre a était modifié prend la catégorie de l'arme qui la tire même si le modèle de l'arme est déclassée, donc la calibre 8,348w place bien l'arme en ''C'', mais le modèle lui reste bien en catégorie ''D'', cela veut dire que tu peux faire l'acquisition de ce lebel mais pas acheté les munitions sauf si tu a un permis de chasse ou une licence de tir, et dans ce cas, il te faudra déclarer l'arme en préfecture.
Par contre, la loi prévoit qu'il est possible de détenir sans autorisation ni déclaration jusqu'à 500 cartouches de catégorie 'C'' en état à condition de ne pas posséder l'arme correspondante au calibre...
Autrement dit, tu as le droit d'acheter 500 cartouche de calibre 8,348w et de les conservés sans justification.
Donc AAS est bien dans vrai.
Bien amicalement kwk

 

bonjour kwk76
tu peux me citer , il n'y a pas de problèmes.
donc , si je suit ton raisonnement , je peu donc acheter un lebel en 8/348 sans licence et le déclarer en D ,mais si je souhaite tirer avec , je ne peu pas acheter des munitions ?

Salut, c'est à peu près ça, l'arme par elle même est bien en D2 par son modèle, mais pas son calibre puisque modifié.... Donc tu achète bien une arme en D2 que tu devras tout de même déclarer en C de par son nouveau  calibre.
Si tu souhaites faire l'acquisition légalement de munitions correspondants au calibre de l'arme que tu possède, il te faudra le récépissé de déclaration en ''C'' pour rendre légale ces deux lot en un, à moins d'une licence de tir.
Par contre je confirme, tu peux acquérir 500 cartouches de catégorie ''C'' tout calibres confondu ou un seul si tu ne possède pas les armes correspondantes aux calibres éventuellement diverses.
Mais, il y a un mais quand même, c'est que la catégorie ''D'' devrait d'ici peu ne plus exister, donc lebel en D2 ou pas, calibre ou non modifié feront partis de la catégorie ''C'' obligatoirement.
Maintenant, si tu possède un lebel en D2 en calibre 8,348w, et que tu possède une seul munition en état, que tu n'a pas fait de déclaration en pref,  en cas de contrôle X ou Y,  ton D2 perd sa classification et prend celle de la munition....  
C'est ce que je pense.
Bien amicalement kwk

bonjour rol
je me souviens pas avoir mis un lien DGA

roro771089 a écrit:

bonjour rol
je me souviens pas avoir mis un lien DGA

j'ai trouvé le courier de la DGA ailleurs (sur natura BUY ) donc çà devait être l'apéro hier soir !!!
en tous cas je l'ai imprimé et donc DGA ingénieur général de l'armement le R35 est en D2 le 1874 m14 (donc en 8 lebel ) et le M27 aussi en D2

PS bien reçu ton enveloppe à bulle ce matin .

Bonjour Rol,
Pourrais tu nous mettre un scan ou alors le lien de ce courrier....je suis vraiment surpris de la classification du R 35....
Merci
Jean

Jean67 a écrit:

Bonjour Rol,
Pourrais tu nous mettre un scan ou alors le lien de ce courrier....je suis vraiment surpris de la classification du R 35....
Merci
Jean

pas de probleme je vous fait çà ce soir .
ROL

voilà c'est pas très pro comme image mais je n'y connais rien en photo

Bonsoir Rol,
Merci pour le document...je reste pantois.
Comme quoi....
Bonne soirée.
Bien cordialement
Jean

bonsoir jean67

inutile de te dire que c'est aussi mon cas .
je suis également carrément interloqué

Sauf erreur BIgache le destinataire du courrier officiel est un professionnel armurier de Toulon et donc a interpellé le Ministère de l 'Intérieur pour savoir enfin noir sur blanc ce qu'il faut comprendre de cette foutue législation .

Rol

Merci pour la précision concernant Bigache, je me demandais bien ce que cela voulait dire...
Tu me confirmes que le courrier est bien de 2016 ?
Jean.

bonjour kwk76.

kwk76 a écrit:

Salut, c'est à peu près ça, l'arme par elle même est bien en D2 par son modèle, mais pas son calibre puisque modifié.... Donc tu achète bien une arme en D2 que tu devras tout de même déclarer en C de par son nouveau  calibre.
Si tu souhaites faire l'acquisition légalement de munitions correspondants au calibre de l'arme que tu possède, il te faudra le récépissé de déclaration en ''C'' pour rendre légale ces deux lot en un, à moins d'une licence de tir.
Par contre je confirme, tu peux acquérir 500 cartouches de catégorie ''C'' tout calibres confondu ou un seul si tu ne possède pas les armes correspondantes aux calibres éventuellement diverses.
Mais, il y a un mais quand même, c'est que la catégorie ''D'' devrait d'ici peu ne plus exister, donc lebel en D2 ou pas, calibre ou non modifié feront partis de la catégorie ''C'' obligatoirement.
Maintenant, si tu possède un lebel en D2 en calibre 8,348w, et que tu possède une seul munition en état, que tu n'a pas fait de déclaration en pref,  en cas de contrôle X ou Y,  ton D2 perd sa classification et prend celle de la munition....  
C'est ce que je pense.
Bien amicalement kwk

donc , tu admets avec moi que l'arme est bien classée en D2 .
donc , comme le lebel en calibre d'origine , il est bien aussi en D2

la réponse a la question de départ est donc , oui , les deux sont dans la même catégorie D2.

pas sa munition qui elle est classée en C ,donc comme la munition d'origine du fusil. je te met au défis d'aller acheter une boite de 8x50 lebel chez un armurier sans licence.
nous sommes donc bien en présence de cas similaires, ces deux calibres sont traités de façon identique ,ce n'est plus le calibre qui classe l'arme .
pour le reste , rien de factuel ,ce ne sont que spéculations a ce jour.

tres cordialement