lebel en 8*348w

Bonjour,
En cherchant un peu sur le net, j'ai trouvé le document adressé à Bigache (Merci Rol)
Ayant un scanner au boulot, j'en profite pour le partager avec vous...



(dommage que les noms sont effacés)
Jean

je me souviens d'un post de Bigache sur le forum TCAR ,la DGA ne donne qu'un avis consultatif mais ne s'engage pas ,d'ailleurs la fin de la lettre est très explicite.

Jean67 a écrit:

Merci pour la précision concernant Bigache, je me demandais bien ce que cela voulait dire...
Tu me confirmes que le courrier est bien de 2016 ?
Jean.

bonjour jean 67

je lis noté à la main 24/05/2016 n°2016-069733/dga/di/spem/sdgpc/brsi
c'est tout ce que je peux dire
ROL

le fusil est en D2, mais pas la mun qui reste en catégorie C, donc tu peut avoir le fusil sans déclaration, par contre si tu veut des mun il faut le déclaré et avoir une licence ou permis de chasse.

rougeau a écrit:

le fusil est en D2, mais pas la mun qui reste en catégorie C, donc tu peut avoir le fusil sans déclaration, par contre si tu veut des mun il faut le déclaré et avoir une licence ou permis de chasse.

+1..donc mon raisonnement est juste.
Bien amicalement kwk

Oui ça fait partie des aberrations de ce nouveau texte de loi, c'était bien plus simple avant avec le classement par calibre. ont ce retrouve donc avec des armes libres et des mun classés.

merci rougeau kwk76 jean67 et si j'en oublie qu'on me pardonne


en tous cas je n'oublie Veflat et son analyse de précaution
sa façon de voir est plausible aussi .
Bien

donc je me suis lancé un rescapé des tranchées de 14 18 modifié ou pas ben c'est mon ADN c'est comme çà et pas autrement
Amitiés à tous et re merci