Eléments de MP40 classés ?

Bonjour à tous,
Après avoir parcouru es différentes rubriques du forum via le moteur de recherche et google, je ne trouve pas de réponse, du moins compréhensible pour le néophyte que je suis en matière d'armes de collection à la question suivante : Ces éléments ci dessous en photo, sont ils autorisés à la détention ?
Merci d'avance pour vos avis écllairés,
Cordialement,
Bosco.

Bonjour,

Tout les éléments essentiels sont classés, donc ceci l'est.

https://www.armes-ufa.com/spip.php?article2290#:~:text=Dans%20la%20pratique%20les%20%C3%A9l%C3%A9ments,%2C%20tube%20r%C3%A9ducteur%20et%20conversion.%20%C2%BB

Merci Gs.59, J'avais bien sur lu cet article et c'est justement cette notion d'éléments essentiels que j'ai du mal à comprendre :

De ce que je vois aucun de ces éléments essentiels n'est présent sur cette partie arrière, ou pouvez vous  détailller votre réponse ?
Je précise que je ne suis pas propriétaire, mais potentiellement intéressé, sous réserve que ce soit conforme à la loi.

Bosco a écrit:

Merci Gs.59, J'avais bien sur lu cet article et c'est justement cette notion d'éléments essentiels que j'ai du mal à comprendre :

De ce que je vois aucun de ces éléments essentiels n'est présent sur cette partie arrière, ou pouvez vous  détailller votre réponse ?
Je précise que je ne suis pas propriétaire, mais potentiellement intéressé, sous réserve que ce soit conforme à la loi.

Bonjour,

Il faut peut-être se renseigner sur le site Légifrance.

Merci, j'irai voir, mais certains termes me sont totalement étrangers comme "autres systèmes de fermeture" par exemple ...
En attendant peut-être d'autres avis ?
Bonne soirée,
Cordialement,
Bosco.

Bosco a écrit:

Merci Gs.59, J'avais bien sur lu cet article et c'est justement cette notion d'éléments essentiels que j'ai du mal à comprendre :

De ce que je vois aucun de ces éléments essentiels n'est présent sur cette partie arrière, ou pouvez vous  détailller votre réponse ?
Je précise que je ne suis pas propriétaire, mais potentiellement intéressé, sous réserve que ce soit conforme à la loi.

Bonjour,

Votre interprétation est correcte.
Le "lower"' n'est pas classé. Bakélite, détente, plaquettes, mécanisme de blocage du "upper", crosse, etc....... ne sont évidemment pas classés et sont en vente libre.

Et plus largement, percuteur, télescope,grenadière,hausse, protège canon, etc...... ne sont pas non classés sur une MP40.


En revanche, elle a souffert cette MP. Il y a du travail.

cordialement,

Bonjour Horatio, et un grand merci pour cette réponse. Les armes à feu n'étant pas du tout dans mon domaine de collection, je marche un peu sur des oeufs avec cette législation parfois bizarre, qui permet à un quidam de posséder un Gras en calibre 12 parfaitement fonctionnel, mais interdit la détention d'une pétoire soudée par la rouille...
Dans le cas de ces éléments de MP40 "bien mûrs", le prix est attractif, et c'est l'occasion pour moi d'acquérir une pièce de vitrine sympa, qui trouvera sa place auprès de mes casques.
Cordialement,
Bosco.

Juste une précision : corrosion à éliminer/neutraliser impérativement.
La MP40 est en tole emboutie, cela peut vite être perforant....


cordialement,

Horatio a écrit:

Bonjour,

Votre interprétation est correcte.
Le "lower"' n'est pas classé. Bakélite, détente, plaquettes, mécanisme de blocage du "upper", crosse, etc....... ne sont évidemment pas classés et sont en vente libre.

Et plus largement, percuteur, télescope,grenadière,hausse, protège canon, etc...... ne sont pas non classés sur une MP40.

Salut

pour moi le percuteur est classé ...

A+

Ludo

Non, le percuteur n'est pas classé, c'est curieux mais c'est comme ça!

tadayoshi a écrit:

Non, le percuteur n'est pas classé, c'est curieux mais c'est comme ça!

Bonjour,

Pour une fois,  je trouve que ça n'est pas complètement irréfléchi.
Le percuteur est une pièce "d'usure", interchangeable  de plus. Les canon, boîtier, culasse, non.

Cordialement

Horatio a écrit:

tadayoshi a écrit:

Non, le percuteur n'est pas classé, c'est curieux mais c'est comme ça!

Bonjour,

Pour une fois,  je trouve que ça n'est pas complètement irréfléchi.
Le percuteur est une pièce "d'usure", interchangeable  de plus. Les canon, boîtier, culasse, non.

Cordialement

Bonjour,

Le canon sur une arme qui tire en rafale n'est-il pas une pièce d'usure ?

GS.59 a écrit:

Horatio a écrit:

tadayoshi a écrit:

Non, le percuteur n'est pas classé, c'est curieux mais c'est comme ça!

Bonjour,

Pour une fois,  je trouve que ça n'est pas complètement irréfléchi.
Le percuteur est une pièce "d'usure", interchangeable  de plus. Les canon, boîtier, culasse, non.

Cordialement

Bonjour,

Le canon sur une arme qui tire en rafale n'est-il pas une pièce d'usure ?

Pourquoi pas mais dans ce cas, hormis la carcasse, tout est pièce d'usure.

Il y a quand même un point : un percuteur sur une MP40, un 98K, un P08...... se change aisément en quelques instants. Et pour 2 d'entre eux, sans aucun outil.
Le changement d'un canon nécessite un outillage spécifique, le contrôle de la feuillure au moyen des jauges standards, la repose des éléments de visée et leur réglage.

Salut

Il s’agit d’un concept de la règlementation des armes. Celle-ci classe les « éléments d’armes » dans la même catégorie que les armes sur lesquels ils sont montés, c’est dire toute l’importance de cette définition.

La définition nous est donnée par l’article R311-1 du CSI.
- Partie 1 -19° « Elément d’arme : partie d’une arme essentielle à son fonctionnement : le canon, la carcasse, la boîte de culasse, y compris le cas échéant ses parties supérieures et inférieures, la culasse, y compris le cas échéant son ensemble mobile additionnel, le barillet, les systèmes de fermetures et la conversion » ;
Les autres pièces détachées ne sont pas classées parmi les éléments. Ainsi les silencieux (réducteurs de son) ne sont plus classés depuis le 1er août 2018.
Le texte qui donne la liste des « éléments d’armes » étant d’essence pénale, il n’y a pas la place à l’interprétation (art 111-4 CP).
- Nota : un canon n’est classé que lorsqu’il est chambré. Sinon c’est simplement un tube rayé.

J'ai oublié l'article complet

https://www.armes-ufa.com/spip.php?article2290

Pour la partie de MP présenté ont peut le classé dans l'appellation carcasse ...donc classé !

rougeau a écrit:

Salut

Il s’agit d’un concept de la règlementation des armes. Celle-ci classe les « éléments d’armes » dans la même catégorie que les armes sur lesquels ils sont montés, c’est dire toute l’importance de cette définition.

La définition nous est donnée par l’article R311-1 du CSI.
- Partie 1 -19° « Elément d’arme : partie d’une arme essentielle à son fonctionnement : le canon, la carcasse, la boîte de culasse, y compris le cas échéant ses parties supérieures et inférieures, la culasse, y compris le cas échéant son ensemble mobile additionnel, le barillet, les systèmes de fermetures et la conversion » ;
Les autres pièces détachées ne sont pas classées parmi les éléments. Ainsi les silencieux (réducteurs de son) ne sont plus classés depuis le 1er août 2018.
Le texte qui donne la liste des « éléments d’armes » étant d’essence pénale, il n’y a pas la place à l’interprétation (art 111-4 CP).
- Nota : un canon n’est classé que lorsqu’il est chambré. Sinon c’est simplement un tube rayé.

rougeau a écrit:

Salut

Il s’agit d’un concept de la règlementation des armes. Celle-ci classe les « éléments d’armes » dans la même catégorie que les armes sur lesquels ils sont montés, c’est dire toute l’importance de cette définition.

La définition nous est donnée par l’article R311-1 du CSI.
- Partie 1 -19° « Elément d’arme : partie d’une arme essentielle à son fonctionnement : le canon, la carcasse, la boîte de culasse, y compris le cas échéant ses parties supérieures et inférieures, la culasse, y compris le cas échéant son ensemble mobile additionnel, le barillet, les systèmes de fermetures et la conversion » ;
Les autres pièces détachées ne sont pas classées parmi les éléments. Ainsi les silencieux (réducteurs de son) ne sont plus classés depuis le 1er août 2018.
Le texte qui donne la liste des « éléments d’armes » étant d’essence pénale, il n’y a pas la place à l’interprétation (art 111-4 CP).
- Nota : un canon n’est classé que lorsqu’il est chambré. Sinon c’est simplement un tube rayé.

Salut Rougeau,

Ca me fait toujours rire (ce n'est pas vraiment  le terme) également d'entendre parler d'interprétation, voire de tolérance en matière de législation, notamment sur les armes et la seule interprétation et tolérance qui existe c'est celle que s'accordent les vendeurs et les acheteurs mais certainement pas le juge, ni même le policier, le gendarme ou le douanier qui frappera à la porte à 06:00 am.

GS.59 a écrit:

Salut Rougeau,

Ca me fait toujours rire (ce n'est pas vraiment  le terme) également d'entendre parler d'interprétation, voire de tolérance en matière de législation, notamment sur les armes et la seule interprétation et tolérance qui existe c'est celle que s'accordent les vendeurs et les acheteurs mais certainement pas le juge, ni même le policier, le gendarme ou le douanier qui frappera à la porte à 06:00 am.

Salut GS.59

et oui seul compte les articles du CSI et ont ne parle pas du code des Douanes ..., les 6.00 am en matière d'armes depuis les attentats divers et variés non plus lieux d'être et ça peut être a n'importe quelle heure pour l'inter.

Bonjour,
Eh bien je crois que la messe est dite
Merci à tous pour vos interventions,
Bien cordialement,
Bosco.

Bonjour,
je n'ai toujours rien compris.
Et pour tout dire je m'en tape royalement, mais...

Dans le même lien:
La définition nous est donnée par l’article R311-1 du CSI.
- Partie 1 -19° « Elément d’arme : partie d’une arme essentielle à son fonctionnement : le canon, la carcasse, la boîte de culasse, y compris le cas échéant ses parties supérieures et inférieures, la culasse, y compris le cas échéant son ensemble mobile additionnel, le barillet, les systèmes de fermetures et la conversion » ;

4 lignes plus bas:
Dans la pratique les éléments d’armes peuvent se résumer par : « canon, tête de culasse, ensemble de mobile de culasse, culasse, barillet, partie supérieure boite de culasse (upper), autres systèmes de fermeture, dispositif additionnel permettant le tir en rafale, tube réducteur et conversion. »

La partie basse a disparu.

JJB donc l'UFA interprèterait les textex?
Cordialement,
CG

Crevette a écrit:

Bonjour,
je n'ai toujours rien compris.
Et pour tout dire je m'en tape royalement, mais...
La partie basse a disparu.

JJB donc l'UFA interprèterait les textex?
Cordialement,
CG

JJB a fait un louper c'est l'âge surement mais c'est dans le texte du CSI