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| Classement en catégorie C d'une arme en catégorie D | |
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Ternco Adjudant
Nombre de messages : 172 Localisation : Seine Maritime Thème de collection : Chasse et Militaria sans limites d'époques Date d'inscription : 09/07/2019
| Sujet: Classement en catégorie C d'une arme en catégorie D Lun 20 Juil - 20:39 | |
| Bonjour à tous, Je viens vers vous pour vous présenter un cas qui doit être assez courant. Je suis en possession d'une arme dont les caractéristiques font qu'elle devrait être classée en catégorie D, en l’occurrence une carabine Warnant à canon octogonal, fabrication fin XIXe siècle. Or, cette arme a été déclarée en préfecture en tant que catégorie C. Existe-t-il un recourt pour "déclasser" une arme ancienne injustement surclassée ? Je précise au cas où que je suis titulaire d'un permis de chasse. Bien à vous |
| | | mmggrraaiinnee Ici, c'est chez moi !
Nombre de messages : 3761 Localisation : alsace Thème de collection : français et allemand ww1 et ww2. numismatique Date d'inscription : 28/02/2016
| Sujet: Re: Classement en catégorie C d'une arme en catégorie D Ven 31 Juil - 22:00 | |
| Bonsoir Ternco Je ne saurais pas répondre à ta question (à mon avis réussir à faire comprendre un déclassement à l'administration je te souhaite bon courage....) mais pour être sur d'avoir une réponse, envoi ta question à Rougeau, c'est le référent UFA sur le forum (il n'a pas du voir ton post). cdlt |
| | | Oliv 78 Je fais partie des murs
Nombre de messages : 8292 Localisation : avec vous Thème de collection : Faexophile Émétoaérosagophilie Date d'inscription : 15/01/2018
| Sujet: Re: Classement en catégorie C d'une arme en catégorie D Ven 31 Juil - 22:08 | |
| Bonjour avez vous des photos ! utilisées par quelles armées ? Cdl |
| | | mmggrraaiinnee Ici, c'est chez moi !
Nombre de messages : 3761 Localisation : alsace Thème de collection : français et allemand ww1 et ww2. numismatique Date d'inscription : 28/02/2016
| Sujet: Re: Classement en catégorie C d'une arme en catégorie D Ven 31 Juil - 22:12 | |
| Salut Oliv
A mon avis il s'agit d'une "classique" warnant en 9mm flobert (ce sont celles que ont trouve le plus), utilisé par aucune armée, purement civil pour dégommer du nuisible.
Cdlt |
| | | Ternco Adjudant
Nombre de messages : 172 Localisation : Seine Maritime Thème de collection : Chasse et Militaria sans limites d'époques Date d'inscription : 09/07/2019
| Sujet: Re: Classement en catégorie C d'une arme en catégorie D Sam 1 Aoû - 10:41 | |
| En effet, faire comprendre à l'administration une erreur de classement est toujours compliqué ... J'ai le cas pour des carabines de tir Warnant en 6mm, ce genre d'erreurs de classement est assez répandu apparemment ... Mais le cas le plus dérangeant pour moi est pour une carabine dite de braconnier de 14mm à broche, fabrication vers 1850, qui n'a rien à faire en catégorie C mais qui a été déclaré par l'ancien propriétaire ... Bien à vous |
| | | rougeau Consultant UFA
Nombre de messages : 5774 Age : 65 Localisation : jura Thème de collection : Russie Impériale, RKKA,pacte de Varsovie.Sapeurs Pompiers Date d'inscription : 10/03/2011
| Sujet: Re: Classement en catégorie C d'une arme en catégorie D Dim 16 Aoû - 16:21 | |
| Salut
Désolé pour la réponse tardive, ça va être le parcours du combattant pour faire rectifié l'erreur .
avez vous contacter la personne qui gére les dossiers a la Préfecture ?
Ont n'a eut le cas pour un Lebel acheter avant sont déclassement en D , la personne voulait le vendre mais l'arme étant enregistré en C , la préfecture ne voulait rien savoir. ça c'est réglé par un courrier de JJ buigne de L' UFA .
https://www.armes-ufa.com/ |
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| Sujet: Re: Classement en catégorie C d'une arme en catégorie D | |
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| | | | Classement en catégorie C d'une arme en catégorie D | |
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